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Transport Animalier dans le 06

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Conditions Générales

Transport animalier sécurisé dans les Alpes-Maritimes

🐾 Une solution de transport animalier privée et sécurisée

 

Transports ZANIMO assure le transport de chiens et de chats appartenant exclusivement au même foyer.

 

Aucun co-transport d’animaux provenant de domiciles différents n’est effectué afin de garantir le confort, la sécurité et le bien-être de vos compagnons.

 

Au départ des Alpes-Maritimes, nous proposons des trajets vers toute destination selon les modalités précisées ci-dessous.

 

Exception systématiquement refusée : tout transport ayant pour finalité l’abandon d’un animal.

🐱 Conditions de transport des chats

Pour limiter le stress et garantir leur sécurité :

 

  • Les chats devront être installés dans leur propre caisse de transport quelques minutes avant l’arrivée du convoyeur.
  • Chaque caisse doit être adaptée à la taille de l’animal et correctement fermée.

🐶 Conditions de transport des chiens

Pour une sécurité optimale durant le trajet :

 

  • Les chiens devront obligatoirement porter leur harnais personnel.
  • Les chiens catégorisés ne sont pas acceptés, le convoyeur ne disposant pas du permis de détention requis.

🚐 Un transport professionnel et réglementé

 

Les animaux sont pris en charge avec le plus grand soin par un convoyeur qualifié.

 

  • Par dérogation, aucune autorisation préalable n’est requise pour les transports d’animaux limités à 65 km. Ils restent néanmoins réglementés au titre de la protection animale (articles 3, 4 et 6.3 du règlement (CE) n°1/2005 :  

 

Transports ZANIMO applique intégralement dans ces process les articles 3, 4 et 6.3 du règlement (CE) n°1/2005.

 

  • ACACED ou équivalent obligatoire pour exercer une activité avec les animaux concernés ET pour avoir la qualification du convoyeur :  

 

Le convoyeur et le dirigeant de Transports ZANIMO sont titulaires de l’ACACED chiens – chat

 

Le véhicule utilisé est :

 

  • Climatisé
  • Confortable et propre
  • Sécurisé pour le transport animalier
  • Équipé d’une rampe d’accès spécialement conçue pour les animaux

 

Les cages de transport professionnelles disposent :

 

  • D’une cloison séparatrice
  • D’une porte coulissante sécurisée
  • D’un système facilitant le confort et la sécurité des animaux

 

🧼 Les cages ainsi que l’habitacle font l’objet d’un protocole strict de nettoyage et de désinfection après chaque transport.

📦 Capacité d’accueil des animaux

Exemples donnés à titre indicatif selon la corpulence des animaux :

  

Petits animaux

 

  • Jusqu’à 6 très petits chiens (type Chihuahua)
  •  Jusqu’à 5 chats
  •  Jusqu’à 5 petits chiens (type petit Caniche)

 

Moyens à très grands chiens

 

  • 1 très grand chien (type Bouvier Bernois) + 1 grand chien (type Golden Retriever) 
  • 1 très grand chien + 2 petits chiens ou 2 chats
  • 1 grand chien + 3 petits chiens ou 3 chats


Chaque transport est étudié afin de garantir l’espace, le confort et la sécurité de chaque animal.

 👨‍👩‍👧Accompagnement des animaux

Le forfait aller-retour inclut jusqu’à 2 heures d’attente chez le destinataire avant le retour au domicile.

 

 ✅ Le propriétaire ou un membre adulte du foyer peut accompagner gratuitement son animal ou ses animaux durant le trajet.

  

Si aucun accompagnateur n’est présent, il conviendra de remettre au convoyeur :

 

  •  Les documents ICAD des animaux
  • Les consignes nécessaires
  • Les modalités de paiement convenues avec le destinataire (vétérinaire, toiletteur, pension, etc.)

💳 Modalités de règlement

 

Le règlement du transport devra être effectué avant la prise en charge des animaux :

 

  • Espèces
  • Carte bancaire

 Le chargement des animaux sera effectué après règlement.

 

 

 🛡️ Sécurité & droit de refus

 

Le bien-être animal, la sécurité du convoyeur et le respect de la réglementation sont prioritaires.

 

Transports ZANIMO se réserve le droit de refuser tout animal :

  

  • présentant un comportement agressif ou menaçant,
  • dont l’état de santé semble incompatible avec le transport,
  • ou en cas de doute sérieux concernant son aptitude au voyage.
  • Tout refus sera consigné dans les documents internes de l’entreprise.

 

📄 Acceptation des Conditions Générales

Les propriétaires devront obligatoirement :

 

✅ Lire les Conditions Générales

 

✅ Les accepter avant toute prestation

 

✅ Fournir des informations exactes et complètes

  

Transports ZANIMO ne pourra être tenu pour responsable de déclarations erronées ou incomplètes pouvant entraîner des conséquences durant ou après le transport.

  

⚖️ Médiation de la consommation

  

En cas de litige, le client peut saisir le médiateur :

 

🌐 MEDIAVET  

 

numéro de convention MEDIAVET : -D-26-5955 

🩺 Dispositions Particulières

 

 

Inaptitudes des animaux au transport selon la liste ci-dessous

 

  • a) ils sont incapables de bouger par eux-mêmes sans souffrir ou de se déplacer sans assistance ;
  • b) ils présentent une blessure ouverte grave ou un prolapsus ;
  • c) il s'agit de femelles gravides qui ont passé au moins 90 % de la période de gestation prévue ou de femelles qui ont mis bas au cours de la semaine précédente ;
  • d) il s'agit de chiens et de chats de moins de huit semaines, sauf lorsqu'ils sont accompagnés de leur mère ;
  • e) il s’agit d’animaux ayant reçu un sédatif, (sauf en cas d'extrême nécessité pour assurer le bien-être des animaux et ils ne doivent être utilisés que sous le contrôle d'un vétérinaire

 

Toutefois, les animaux malades ou blessés peuvent être considérés comme aptes au transport si :

 

  • a) il s'agit d'animaux légèrement blessés ou malades auxquels le transport n'occasionnerait pas de souffrances supplémentaires ; en cas de doute, l'avis d'un vétérinaire sera demandé ;
  • b) ils sont transportés aux fins de la directive 86/609/CEE du Conseil (1), si la maladie ou la blessure font partie d'un programme de recherche ;
  • c) ils sont transportés sous supervision vétérinaire aux fins ou à la suite d'un traitement ou d'un diagnostic vétérinaire.
  • d) il s'agit d'animaux qui ont subi des interventions vétérinaires à condition que les plaies soient complètement cicatrisées. 

 

Un tel transport ne sera accepté par le convoyeur que s’il est évident à son analyse qu'il n'occasionnera aucune souffrance ou mauvais traitement aux animaux.

  

Transports ZANIMO à tout mis en œuvre pour garantir systématiquement un convoi exemplaire et irréprochable. Ainsi, Transports ZANIMO ne sera jamais tenu pour responsable des déclarations erronées ou incomplètes de propriétaires ainsi que de leurs éventuelles conséquences malheureuses sur les animaux pendant le transport et après celui-ci, mais également pour tout problème de toute nature survenant aux animaux pendant le transport et après celui-ci. 

Conditions Générales en pdf téléchargeable : 

Conditions Générales

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